DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE NIEDERMODERN


Sous la Présidence de Mme Dorothée KRIEGER, Maire

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni

 Le 13 Juin 2019 à 20 H à la Mairie

 

Nombre de Conseillers : 13                                                              Conseillers présents : 11

Compte rendu du 13 Juin 2019 format PDF Cliquez ici

 

ETAIENTS PRÉSENTS :   M. Christian VIGHI Adjoint, M. Éric HAETTEL, Adjoint, M. Pascal BERNHARDT, M. Yves BUCQUET, M. Claude DUTT, M. Pierre FRESCH, Mme Anita HETZEL, M. Michel LUX, M. Luis SANCHEZ et Mme Corinne ZAEPFEL.

ABSENTS EXCUSES :      Mme Estelle ALLENBACH, M. Philippe LAEUFER

 

  1. APPROBATION DU PV de la séance du Conseil Municipal du 17 mai 2019

Madame le Maire soumet au Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du 17 mai 2019.

Aucune observation n’étant formulée, le Conseil Municipal :

 

  • APPROUVE le compte-rendu de la séance du 17 mai 2019.

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

 

  1. SUBVENTIONS SCOLAIRES
  • COLLÈGE VAL DE MODER

 Voyage à Flaine du 10 au 15 mars 2019

 

Participation de trois élèves domiciliés à Niedermodern :

- JAECKEL Enzo

- MILANDOU Lucie

- MILANDOU Rosanne

 

Subvention accordée de 5€ par jour et par élève.

  • COLLÈGE VAL DE MODER

Voyage « sur les traces d’HARRY POTTER » en Angleterre du 13 au 18 mai 2019

 

Participation de trois élèves domiciliés à Niedermodern :

- CASPAR Hugo

 

Subvention accordée de 5€ par jour et par élève.

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

 

  1. RENTRÉE DES CLASSES ET PÉRISCOLAIRE

Mme le Maire informe le Conseil Municipal sur la mise en place d’un périscolaire à Niedermodern à la rentrée des classes 2019.

Le périscolaire de Niedermodern devra calquer ses horaires sur ceux de la Commune Nouvelle de Pfaffenhoffen car les animations pédagogiques et les activités seront faites en commun avec le périscolaire de l’école Schweitzer à Pfaffenhoffen.

Les enfants seront pris en charge de 11h30 à 13h30 pendant la pause méridienne et de 16h15 jusqu’à 18h30.

Mme le Maire précise qu’aucune famille n’a souscrit à l’accueil du matin.

Les horaires de l’école seront donc modifiés comme suit :

- le matin de 8h15 à 11h30

- l’après-midi de 13h30 à 16h15.

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

  1. CRÉATION DE DEUX EMPLOIS SAISONNIERS

 Mme le Maire informe le Conseil Municipal que, faisant suite à la délibération n°25/2019 concernant la création d’emploi saisonnier, deux jeunes de Niedermodern ont été recrutés pour accompagner notre adjoint technique dans les tâches quotidiennes et travaux divers durant la période estivale.

 

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

 

  1. MODIFICATION DE CAUTION POUR LA SALLE DES FÊTES

Éric HAETTEL, 2ème adjoint au Maire, explique au Conseil Municipal la nécessité de modifier la caution concernant le nettoyage de la salle polyvalente.

En effet, il s’est avéré que cette caution était insuffisante lorsqu’il y avait d’importantes carences de nettoyage et qu’elle ne couvrait pas le recours à une société de nettoyage.

 

Sur proposition de M. Éric HAETTEL, le Conseil Municipal décide

  • De passer la caution «nettoyage» pour toutes les locations de la salle des fêtes à mille euros.

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

  1. RAPPORT DE LA RÉUNION SUR LA FIBRE

Christian VIGHI, 1er adjoint au Maire, rend compte de la réunion à laquelle il a assisté à la Communauté d’Agglomération de Haguenau (CAH) concernant la mise en place de la fibre.

Dans le cadre du Plan France Très Haut Débit, la Région Grand Est pilote en partenariat avec les deux départements alsaciens le déploiement de la fibre optique sur les zones non couvertes par les opérateurs privés. L’objectif est double : réduire la fracture numérique existante entre le rural et l’urbain et renforcer l’attractivité économique du territoire pour les professionnels souhaitant s’y développer et s’y installer. La conception, la construction, l’exploitation, la maintenance, la commercialisation et le financement de ce réseau est confiée à la société ROSACE pour l’Alsace.

 

L’objectif est que tout le territoire de la CAH soit fibré au mieux en 2021, au plus tard en 2023.

 

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

 

  1. PRÉSENTATION DU RECENSEMENT SENIOR

Christian VIGHI, 1er adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que la Commune Nouvelle de Val de Moder, préoccupée par la question du bien-être des seniors, souhaite proposer un nouveau modèle d’habitat et de service.

Pour ce faire et afin de recueillir les besoins d’un échantillon représentatif de la population senior de Niedermodern, Mme Agnès WERLING est missionnée pour contacter prochainement les personnes seniors ayant reçu un courrier.

L’objectif étant de créer des résidences seniors indépendantes mais bénéficiant de lieux communs pour se retrouver si les personnes le souhaitent.

C’est un projet qui est soutenu par le Département

 

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

 

  1. INAUGURATION DE LA SALLE DES FÊTES

Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal l’organisation pour l’inauguration de la salle des fêtes.

Toute l’équipe du Conseil Municipal a rendez-vous samedi à 15h00 pour préparer les locaux.

Le dimanche 16 juin :

  • la population et les élus seront accueillis devant la Mairie pour le couper de ruban
  • Mme le Maire fera un discours dans la salle des fêtes
  • Suivi d’un discours des officiels
  • Les invités pourront visiter les locaux
  • Un moment de convivialité sera partagé.

Il est rappelé que le service sera assuré par les membres du Conseil Municipal et du FCN.

 

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

  1. DIVERS
  • Marquage routier

Un marquage routier de zone piétonne et cyclable sera effectuée rue des Jardins et aux abords de l’école.

Les marquages de STOP seront faits au sol à l’école.

Les nids de poules seront réparés rue des Jardins et au niveau de l’immeuble OPUS 67.

 

Adopté par : le Conseil Municipal

A l’unanimité

 

 

 

 

Séance close à 21H05

 

Adresse de la Mairie 

Mairie de Niedermodern 

1 Impasse du stade

67350 NIEDERMODERN 

03 88 07 73 61

Horaires d'ouverture 

Lundi 17h00 à 19h00

Mardi 15h00 à 17h00

Jeudi 14h00 à 16h00

Vendredi 10h00 à 12h00

niedermodern.commune@wanadoo.fr

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