Pour consulter les procès-verbaux des dernières séances du conseil municipal, cliquez ci-dessous :
Le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
À compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes.
Conseils municipaux 2024
05 Avril 2024
- Liste des délibérations examinées
- Extrait des délibérations
- Procès verbal de la séance (disponible après validation en séance suivante)
23 Février 2024
Conseils municipaux 2023
08 Décembre 2023
02 Novembre 2023
13 Octobre 2023
04 Septembre 2023
23 Juin 2023
15 mai 2023
27 mars 2023 :
17 février 2023 :
Conseils municipaux 2022
- Compte-rendu du 09/12/2022
- Compte-rendu du 28/10/2022
- Compte-rendu du 09/09/2022
- Compte-rendu du 24/06/2022
- Compte-rendu du 11/05/2022
- Compte-rendu du 01/04/2022
- Compte-rendu du 11/03/2022
- Compte-rendu du 28/01/2022
Conseils municipaux 2021
- Compte-rendu du 10/12/2021
- Compte-rendu du 05/11/2021
- Compte-rendu du 15/10/2021
- Compte-rendu du 03/09/2021
- Compte-rendu du 04/06/2021
- Compte-rendu du 14/04/2021
- Compte-rendu du 31/03/2021
- Compte-rendu du 05/03/2021
- Compte-rendu du 05/02/2021
Conseils municipaux 2020
Compte-rendu du 11/12/2020
Compte-rendu du 28/09/2020
Compte rendu du 24/07/2020
Compte rendu du 10/07/2020
Compte-rendu du 19/06/2020
Compte-rendu du 28/05/2020
Compte-rendu du 24/05/2020
Compte-rendu du 13/03/2020
Compte rendu du 10/01/2020
Conseils municipaux 2019
Compte-rendu du 11/10/2019
Compte-rendu du 06/09/2019
Compte-rendu du 13/06/2019
Compte-rendu du 17/05/2019
Compte-rendu du 12/04/2019
Compte-rendu du 28/02/2019
Compte-rendu du 08/02/2019
Conseils municipaux 2018
Compte-rendu du 07/12/2018
Compte-rendu du 09/11/2018
Compte-rendu du 21/09/2018
Compte-rendu du 06/07/2018
Compte-rendu du 25/05/2018
Compte-rendu du 29/03/2018
Compte-rendu du 23/02/2018
Conseils municipaux 2017
Compte-rendu du 08/12/2017
Compte-rendu du 26/10/2017
Compte-rendu du 31/08/2017
Compte-rendu du 16/06/2017
Compte-rendu du 07/04/2017
Compte-rendu du 17/02/2017
Conseils municipaux 2016
Compte-rendu du 16/12/2016
Compte-rendu du 21/10/2016
Compte-rendu du 08/09/2016
Compte-rendu du 13/06/2016
Compte-rendu du 23/05/2016
Compte-rendu du 14/04/2016
Compte-rendu du 19/02/2016
Conseils municipaux 2015
Compte-rendu du 11/12/2015
Compte-rendu du 16/10/2015
Compte-rendu du 17/09/2015
Compte-rendu du 30/06/2015
Compte-rendu du 22/05/2015
Compte-rendu du 10/04/2015
Compte-rendu du 30/01/2015
Conseils municipaux 2014
Compte-rendu du 12/12/2014
Compte-rendu du 31/10/2014
Compte-rendu du 19/09/2014
Compte-rendu du 20/06/2014
Compte-rendu du 23/05/2014
Compte-rendu du 14/04/2014
Compte-rendu du 13/02/2014
LES ÉLUS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le Conseil compte un nombre total de 75 sièges. L’exécutif compte 1 président et 15 vice-présidents, ainsi que 3 conseillers délégués. Les élus de ce second Conseil communautaire ont été officiellement installés le 11 juillet 2020.
Le Président
Claude STURNI
Président
Maire de HAGUENAU
Les membres du Bureau
Jean-Lucien NETZER
1er Vice-Président
Aménagement du Territoire, Urbanisme, Très Haut Débit et Grand cycle de l’Eau
Maire de BISCHWILLER
Etienne WOLF
2e Vice-Président
Habitat, Aires d’accueil des gens du voyage
Maire de BRUMATH
Philippe SPECHT
3e Vice-Président
Déchets
Maire de SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
Jean-Denis ENDERLIN
4e Vice-Président
Finances
Maire de VAL DE MODER
Isabelle DOLLINGER
5e Vice-Présidente
Jeunesse, Petite enfance, Culture, Lecture Publique
Maire de BATZENDORF
Sylvie HANNS
6e Vice-Présidente
Scolaire, Périscolaire , Extra-scolaire
Adjointe au Maire de BRUMATH
André ERBS
7e Vice-Président
Mobilités
Adjoint au Maire de HAGUENAU
Francis WOLF
8e Vice-Président
Voirie, Eclairage public
Maire de MOMMENHEIM
Jean-Michel STAERLÉ
9e Vice-Président
Economie, Enseignement supérieur, Abattoir
Adjoint au Maire de HAGUENAU
Jean-Daniel SCHELL
10e Vice-Président
Communication, Concertations Publiques
Adjoint au Maire de BRUMATH
Isabelle WENGER
11e Vice-Présidente
Ressources Humaines
Maire de KALTENHOUSE
Claude BEBON
12e Vice-Président
Commande Publique, Mutualisations (hors Ressources Humaines)
Maire de DAUENDORF
Marie-Odile BECKER
13e Vice-Présidente
Energies, Plan Climat
Adjointe au Maire de HAGUENAU
Cathy KIENTZ
14e Vice-Présidente
Politique de la Ville
Adjointe au Maire de BISCHWILLER
Dominique GERLING
15e Vice-Président
Moyens généraux, Banque de matériel, Observatoire des sports
Adjoint au Maire de VAL DE MODER
Les conseillers délégués
Françoise DELCAMP
Tourisme
Conseillère municipale déléguée de HAGUENAU
Alain WACK
Relations entre les élus et la CAH, Formation des élus
Maire de MITTELSCHAEFFOLSHEIM
Coralie TIJOU
Economie Sociale et Solidaire, Insertion des jeunes, Mission Locale
Conseillère municipale de HAGUENAU
Les conseillers communautaires
Jean-Marc DIERSE
Maire de BERNOLSHEIM
Rémy GOTTRI
Maire de BERSTHEIM
Patrick DENNI
Maire de BILWISHEIM
Valérie GROSSHOLTZ
Conseillère municipale de BISCHWILLER
Palmyre MAIRE
Adjointe au Maire de BISCHWILLER
Patrick MERTZ
Adjoint au Maire de BISCHWILLER
Michèle MULLER
Adjointe au Maire de BISCHWILLER
Guillaume NOTH
Conseiller municipal délégué de BISCHWILLER
Maxime VAN CAEMERBEKE
Adjoint au Maire de BISCHWILLER
François ANSTETT
Maire de BITSCHHOFFEN
Anne IZACARD
Ajointe au Maire de BRUMATH
Jean OBRECHT
Conseiller municipal de BRUMATH
Thierry WOLFERSBERGER
Adjoint au Maire de BRUMATH
Stéphane SCHISSELE
Maire de DONNENHEIM
Jean-Luc LEONHARD
Maire d’ENGWILLER
Marc ANDRE
Adjoint au Maire de HAGUENAU
Isabelle DEUTSCHMANN
Adjointe au Maire de HAGUENAU
Alban FABACHER
Adjoint au Maire de HAGUENAU
Séverine FROMMWEILER
Conseillère municipale déléguée de HAGUENAU
Marie-France GENOCHIO
Adjointe au Maire de HAGUENAU
Christian GUETH
Conseiller municipal de HAGUENAU
Mireille ILLAT
Adjointe au Maire de HAGUENAU
Vincent LEHOUX
Adjoint au Maire de HAGUENAU
Marcel LEMIRE
Adjoint au Maire de HAGUENAU
Stéphanie LISCHKA
Conseillère municipale de HAGUENAU
Etienne MANGIN
Conseiller municipal de HAGUENAU
Armand MARX
Conseiller municipal de HAGUENAU
Eva MEYER
Conseillère municipale déléguée de HAGUENAU
Patrick MULLER
Conseiller municipal de HAGUENAU
Claude RAU
Conseiller municipal de HAGUENAU
Christine SCHMELZER
Adjointe au Maire de HAGUENAU
Isabelle STEHLI-JUCHS
Conseillère municipale de HAGUENAU
Clément JUNG
Maire de HOCHSTETT
Francis KLEIN
Maire de HUTTENDORF
Gérard VOLTZ
Maire de KINDWILLER
Paul NOLTE
Maire de KRAUTWILLER
André BURG
Maire de KRIEGSHEIM
Carine STEINMETZ
Maire de MORSCHWILLER
Dorothée KRIEGER
Maire de NIEDERMODERN
Brigitte STEINMETZ
Maire de NIEDERSCHAEFFOLSHEIM
Cathy KOESSLER
Maire d’OBERHOFFEN-SUR-MODER
Thierry HEINRICH
Conseiller municipal d’OBERHOFFEN-SUR-MODER
Daniel KLIEBER
Maire d’OHLUNGEN
Alain RHEIN
Maire d’OLWISHEIM
Laurent SUTTER
Maire de ROHRWILLER
Clément METZ
Maire de ROTTELSHEIM
Patrick SCHOTT
Maire de SCHIRRHEIN
Christine HEITZ
Maire de SCHIRRHOFFEN
Marie-Odile KASPAR
Adjointe au Maire de SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
Dany ZOTTNER
Adjoint au Maire de SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
Thomas KLEFFER
Maire de UHLWILLER
Michel FICHTER
Maire de UHRWILLER
Elisabeth MESSER-CRIQUI
Adjointe au Maire de VAL DE MODER
Maurice LUTZ
Maire de WAHLENHEIM
Christine OTT-DOLLINGER
Maire de WINTERSHOUSE
Jean-Marc STEINMETZ
Maire de WITTERSHEIM
Marie-Laure PFEIL
Suppléante
Adjointe au Maire de BATZENDORF
Robert CHRIST
Suppléant
Adjoint au Maire de BERNOLSHEIM
Alain RIPP
Suppléant
Adjoint au Maire de BERSTHEIM
Daniel ZURN
Suppléant
Adjoint au Maire de BILWISHEIM
Pierre DAUGER
Suppléant
Adjoint au Maire de BITSCHHOFFEN
Myriam STURTZER
Suppléante
Adjointe au Maire de DAUENDORF
Frédéric HERTZOG
Suppléant
Adjoint au Maire de DONNENHEIM
Gilbert JUNG
Suppléant
Adjoint au Maire d’ENGWILLER
Antoine LAUGEL
Suppléant
Adjoint au Maire de HOCHSTETT
Claude GRASSER
Suppléant
Adjoint au Maire de HUTTENDORF
Patrice BUSCH
Suppléant
Adjoint au Maire de KALTENHOUSE
Marie-Rose KERN
Suppléante
Adjointe au Maire de KINDWILLER
Jean-Marie DECKER
Suppléant
Adjoint au Maire de KRAUTWILLER
Marie-Claude PAULEN
Suppléante
Adjointe au Maire de KRIEGSHEIM
Laurette DIEBOLD
Suppléante
Adjointe au Maire de MITTELSCHAEFFOLSHEIM
Caroline KIEFFER-MARTZ
Suppléante
Adjointe au Maire de MOMMENHEIM
Hubert KANDEL
Suppléant
Adjoint au Maire de MORSCHWILLER
Pascal BERNHARDT
Suppléant
Adjoint au Maire de NIEDERMODERN
Patrice NONNENMACHER
Suppléant
Adjoint au Maire de NIEDERSCHAEFFOLSHEIM
Valérie BRUDER
Suppléante
Conseillère municipale d’OHLUNGEN
Hubert SCHNELLER
Suppléant
Adjoint au Maire d’OLWISHEIM
Jessica FREY
Suppléante
Adjointe au Maire de ROHRWILLER
Jean-François BOURGEOIS
Suppléant
Adjoint au Maire de ROTTELSHEIM
Joelle SCHOTT
Suppléante
Conseillère municipale de SCHIRRHEIN
Gaby ZILLIOX
Suppléante
Adjointe au Maire de SCHIRRHOFFEN
Thierry ADRIAN
Suppléant
Adjoint au Maire de UHLWILLER
Christophe HUBER
Suppléant
Adjoint au Maire de UHRWILLER
Jean KEHREN
Suppléant
Adjoint au Maire de WAHLENHEIM
Bruno PRIEUR
Suppléant
Adjoint au Maire de WINTERSHOUSE
Brigitte WINSTEL
Suppléante
Adjointe au Maire de WITTERSHEIM